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Marques déposées par monsieur Jean-Yves Normant
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EDITIONS BERGAME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITIONS BERGAME
M. Jean-Yves Normant, Agissant pour le compte de la société "Editions Bergame" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4069030
Date de dépôt :
16/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2024
EDITIONS BERGAME de Jean-Yves Normant

Présentation de la marque EDITIONS BERGAME

Déposée par voie électronique le 16 février 2014 par monsieur Jean-Yves Normant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDITIONS BERGAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est monsieur Jean-Yves Normant domicilié(e) 8 Place Victor Hugo - 83310 - Cogolin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Yves Normant domicilié(e) 8 Place Victor Hugo - 83310 - Cogolin - France.

La marque EDITIONS BERGAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS BERGAME est expirée depuis le 16 février 2024.


M. Jean-Yves Normant, Agissant pour le compte de la société "Editions Bergame" en cours de formation - 8 Place Victor Hugo - 83310 - Cogolin - France


M. Jean-Yves Normant - 8 Place Victor Hugo - 83310 - Cogolin - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.