Marque enregistrée - Marque en vigueur

C GLUTA
M. jean-yves naccache

Numéro de dépôt :
4276391
Date de dépôt :
31/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2026
C GLUTA de jean-yves naccache

Présentation de la marque C GLUTA

Déposée par voie électronique le 31 mai 2016 par monsieur jean-yves naccache auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C GLUTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est monsieur jean-yves naccache domicilié(e) 9 BOULEVARD du lac - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean-yves naccache domicilié(e) 9 BOULEVARD du lac - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France.

La marque C GLUTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C GLUTA arrivera à expiration en date du 31 mai 2026.

jean-yves naccache a également déposé les autres marques suivantes : GLUTIVAC


M. jean-yves naccache - 9 BOULEVARD du lac - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France


M. jean-yves naccache - 9 BOULEVARD du lac - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Compléments alimentaires.