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Marques déposées par jean yves multier
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Pavillon de Chéry
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pavillon de Chéry
jean yves multier

Numéro de dépôt :
3780518
Date de dépôt :
08/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2020
Pavillon de Chéry de jean yves multier

Présentation de la marque Pavillon de Chéry

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2010 par jean yves multier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pavillon de Chéry » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est jean yves multier domicilié(e) 1 le rozay - 69420 - condrieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean yves multier domicilié(e) 1 le rozay - 69420 - condrieu - France.

La marque Pavillon de Chéry a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pavillon de Chéry est expirée depuis le 8 novembre 2020.


jean yves multier - 1 le rozay - 69420 - condrieu - France


jean yves multier - 1 le rozay - 69420 - condrieu - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Vins.