Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean-Yves MOUSTROU
/
E.S.A.
Marque enregistrée - Marque en vigueur

E.S.A.
M. Jean-Yves MOUSTROU, Agissant pour le compte de la société "MOUSTROU Jean-Yves" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4367503
Date de dépôt :
09/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2027
E.S.A. de Jean-Yves MOUSTROU

Présentation de la marque E.S.A.

Déposée par voie électronique le 9 juin 2017 par monsieur Jean-Yves MOUSTROU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E.S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est monsieur Jean-Yves MOUSTROU domicilié(e) 30 rue de l'église - 64390 - Guinarthe-Parenties - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Yves MOUSTROU domicilié(e) 30 rue de l'église - 64390 - Guinarthe-Parenties - France.

La marque E.S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.S.A. arrivera à expiration en date du 9 juin 2027.


M. Jean-Yves MOUSTROU, Agissant pour le compte de la société "MOUSTROU Jean-Yves" en cours de formation - 30 rue de l'église - 64390 - Guinarthe-Parenties - France


M. Jean-Yves MOUSTROU - 30 rue de l'église - 64390 - Guinarthe-Parenties - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Vêtements ; chemises ; bonneterie ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).