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Marques déposées par JEAN YVES MOINE
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BOUTIQUE ALIMENTAIRE ET SOCIALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUTIQUE ALIMENTAIRE ET SOCIALE
JEAN YVES MOINE

Numéro de dépôt :
3115061
Date de dépôt :
02/08/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2011
BOUTIQUE ALIMENTAIRE ET SOCIALE de JEAN YVES MOINE

Présentation de la marque BOUTIQUE ALIMENTAIRE ET SOCIALE

Déposée le 2 août 2001 par JEAN YVES MOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOUTIQUE ALIMENTAIRE ET SOCIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est JEAN YVES MOINE, domicilié(e) 5 RUE HECTOR BERLIOZ, 13640 LA ROQUE D'ANTHERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POTENTIEL Monsieur Jean Yves MOINE - France.

La marque BOUTIQUE ALIMENTAIRE ET SOCIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUTIQUE ALIMENTAIRE ET SOCIALE est expirée depuis le 2 août 2011.

JEAN YVES MOINE a également déposé les autres marques suivantes : PLANISOFT CONSEIL EN GESTION DE PROJET , CubixPM


JEAN YVES MOINE - 5 RUE HECTOR BERLIOZ, 13640 LA ROQUE D'ANTHERON - France


POTENTIEL Monsieur Jean Yves MOINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

. Services d'aide sociale à savoir service de distribution de colis alimentaire.