Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Formule D stress En 7 jours D compresse
M. Jean-Yves MICHEL

Numéro de dépôt :
3919460
Date de dépôt :
11/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/05/2022
Formule D stress En 7 jours D compresse de Jean-Yves MICHEL

Présentation de la marque Formule D stress En 7 jours D compresse

Déposée le 11 mai 2012 par monsieur Jean-Yves MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Formule D stress En 7 jours D compresse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est monsieur Jean-Yves MICHEL domicilié(e) Lieu-dit Les Claveaux - 16290 - MOULIDARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Yves MICHEL domicilié(e) Lieu-dit Les Claveaux - 16290 - MOULIDARS - France.

La marque Formule D stress En 7 jours D compresse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Formule D stress En 7 jours D compresse est expirée depuis le 11 mai 2022.


M. Jean-Yves MICHEL - Lieu-dit Les Claveaux - 16290 - MOULIDARS - France


M. Jean-Yves MICHEL - Lieu-dit Les Claveaux - 16290 - MOULIDARS - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.