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Marques déposées par monsieur Jean-Yves MICHARD
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SCOOP avi
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCOOP avi
Monsieur Jean-Yves MICHARD

Numéro de dépôt :
4522758
Date de dépôt :
06/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2029
SCOOP avi de Jean-Yves MICHARD

Présentation de la marque SCOOP avi

Déposée par voie électronique le 6 février 2019 par monsieur Jean-Yves MICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCOOP avi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Yves MICHARD domicilié(e) 1bis La Milsandrie - 44680 - SAINT-HILAIRE-DE-CHALEONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Yves MICHARD domicilié(e) 1bis La Milsandrie - 44680 - SAINT-HILAIRE-DE-CHALEONS - France.

La marque SCOOP avi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOOP avi arrivera à expiration en date du 6 février 2029.


Monsieur Jean-Yves MICHARD - 1bis La Milsandrie - 44680 - SAINT-HILAIRE-DE-CHALEONS - France


Monsieur Jean-Yves MICHARD - 1bis La Milsandrie - 44680 - SAINT-HILAIRE-DE-CHALEONS - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ;

Chariots de manutention.