RCL JEAN YVES MASSON RENOVATIONS CONSTRUCTIONS DU LITTORAL
Présentation de la marque RCL JEAN YVES MASSON RENOVATIONS CONSTRUCTIONS DU LITTORAL
Déposée le 29 décembre 1978 par monsieur Jean-Yves MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lorient), la marque française « RCL JEAN YVES MASSON RENOVATIONS CONSTRUCTIONS DU LITTORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque RCL JEAN YVES MASSON RENOVATIONS CONSTRUCTIONS DU LITTORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque RCL JEAN YVES MASSON RENOVATIONS CONSTRUCTIONS DU LITTORAL est expirée depuis le 29 décembre 1988.
Jean-Yves MASSON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-036