Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RCL JEAN YVES MASSON RENOVATIONS CONSTRUCTIONS DU LITTORAL
Monsieur Jean-Yves MASSON

Numéro de dépôt :
1122888
Date de dépôt :
29/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Lorient

Présentation de la marque RCL JEAN YVES MASSON RENOVATIONS CONSTRUCTIONS DU LITTORAL

Déposée le 29 décembre 1978 par monsieur Jean-Yves MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lorient), la marque française « RCL JEAN YVES MASSON RENOVATIONS CONSTRUCTIONS DU LITTORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Yves MASSON domicilié(e) Le Cruguellic 56270 - PLOEMEUR.ERDEVEN - France.

La marque RCL JEAN YVES MASSON RENOVATIONS CONSTRUCTIONS DU LITTORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque RCL JEAN YVES MASSON RENOVATIONS CONSTRUCTIONS DU LITTORAL est expirée depuis le 29 décembre 1988.

Jean-Yves MASSON a également déposé les autres marques suivantes : SALON DE LA DEFISCALISATION ET DES ECONOMIES D'IMPOTS DEFISC'EXPO , NUIT D'IVOIRE N , PARIS GOURMANDISE , LE JARDINIER PARFUMEUR , Editions de la Coopérative , Le Savon du Jardinier , VITARGILE


Monsieur Jean-Yves MASSON - Le Cruguellic 56270 - PLOEMEUR.ERDEVEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-036

Bâtiment