Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Z.A.C.
Numéro de dépôt :
1443367
Date de dépôt :
29/12/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/1997
Présentation de la marque Z.A.C.
Déposée le 29 décembre 1987 par monsieur Jean Yves MANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Z.A.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Z.A.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z.A.C. est expirée depuis le 29 décembre 1997.
Jean Yves MANUEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23