Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Z.A
Numéro de dépôt :
1449106
Date de dépôt :
04/02/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/1998
Présentation de la marque Z.A
Déposée le 4 février 1988 par monsieur Jean Yves MANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Z.A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Z.A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z.A est expirée depuis le 4 février 1998.
Jean Yves MANUEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28