Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEATERIE
Mr Jean Yves MANUEL

Numéro de dépôt :
1438166
Date de dépôt :
26/11/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/1997

Présentation de la marque SWEATERIE

Déposée le 26 novembre 1987 par monsieur Jean Yves MANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWEATERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Yves MANUEL domicilié(e) 8, rue MASSENA, 06000 NICE. - France.

La marque SWEATERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEATERIE est expirée depuis le 26 novembre 1997.

Jean Yves MANUEL a également déposé les autres marques suivantes : BOURSE PLUS , ARENAS , FORCE G , SERVITEL , Immobilier france.fr PALME D'OR , Immobilierfrance , VITACHIEN , HOTEL 1 HOTEL N 1 , GOLF INTERNATIONAL , LITDER


Mr Jean Yves MANUEL - 8, rue MASSENA, 06000 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

- Service télématique. - Service de transmission d'information.