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Marques déposées par monsieur Jean Yves MANUEL
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FAÇONNABLE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

FAÇONNABLE
Mr Jean Yves MANUEL

Numéro de dépôt :
1438165
Date de dépôt :
26/11/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque FAÇONNABLE

Déposée le 26 novembre 1987 par monsieur Jean Yves MANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FAÇONNABLE »

Le déposant est monsieur Jean Yves MANUEL domicilié(e) 8, rue MASSENA, 06000 NICE. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 37 ans, la marque FAÇONNABLE est expirée depuis le 26 novembre 1997.

Jean Yves MANUEL a également déposé les autres marques suivantes : BOURSE PLUS , ARENAS , FORCE G , SERVITEL , Immobilier france.fr PALME D'OR , Immobilierfrance , VITACHIEN , HOTEL 1 HOTEL N 1 , GOLF INTERNATIONAL , LITDER


Mr Jean Yves MANUEL - 8, rue MASSENA, 06000 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Inscription - Renonciation totale n°37260 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°37260 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°37260 - Publication au BOPI

- Service télématique. - Service de transmission d'information.