Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTERGO
Jean Yves LEONNEC

Numéro de dépôt :
4368859
Date de dépôt :
15/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2027
ALTERGO de Jean Yves LEONNEC

Présentation de la marque ALTERGO

Déposée par voie électronique le 15 juin 2017 par Jean Yves LEONNEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTERGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est Jean Yves LEONNEC domicilié(e) 46 rue Pergolèse - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Alexandra DI MAGGIO domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque ALTERGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERGO arrivera à expiration en date du 15 juin 2027.


Jean Yves LEONNEC - 46 rue Pergolèse - 75016 - PARIS - France


NOVAGRAAF FRANCE, Alexandra DI MAGGIO - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement avec modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Inscription le 13 décembre 2017 - Retrait partiel n°713103 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-13

Errata de l'enregistrement - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Inscription le 26 mars 2018 - Immatriculation de société n°719727 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-26

Appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils et instruments électroniques, tous pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, l'amplification ou la reproduction de sons, images, informations ou données encodées ; caméras ; appareils photographiques ; appareils, instruments et équipements de traitement des images ; appareils de télévision et de radio ; émetteurs et récepteurs de télécommunication, de radiodiffusion et de télédiffusion ; appareil d'accès à des programmes diffusés ou transmis ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; circuits électroniques contenant des données programmées ; programmes informatiques ; logiciels ; progiciels ; disques, bandes et câbles, tous étant des supports magnétiques ou optiques de données ; cartes de circuits imprimés ; cartes magnétiques vierges et enregistrées ; cartes mémoire ; cartes incorporant des microprocesseurs ; cartes à circuits intégrés ; cartes d'identification électroniques ; cartes de télécommunication ; cartes de téléphone ; cartes pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des téléphones ; Cédéroms ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques et optiques (vierges et préenregistrés) ; clés USB ; logiciels fournis à partir d'Internet ; sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ; logiciels et appareils de télécommunication (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à l'Internet ; logiciels permettant les téléconférences, les vidéoconférences et les services de visiophone ; logiciels permettant la recherche et la récupération de données ; logiciels pour accéder à des bases de données, à des services de télécommunication, à des réseaux informatiques et à des tableaux d'affichage électroniques ; logiciels de jeux d'ordinateurs ; fichiers de musique téléchargeables ; dispositifs de lecture de fichiers de musique téléchargeables ; baladeurs multimédias ; vidéos et programmes audiovisuels (téléchargeables) fournis en ligne ou à partir de bases de données informatiques ou de l'Internet ; appareils et instruments de surveillance à distance ; logiciels de surveillance à distance ; satellites de télécommunications et de diffusion ; balises de radiotéléphonie et poteaux téléphoniques ; fils et câbles électriques ; câbles optiques ; câbles de résistance ; terminaux destinés à être reliés à un réseau téléphonique ; appareils pour la saisie, le stockage, la conversion et le traitement de signaux de télécommunication ; équipements téléphoniques ; terminaux multimédia ; appareils pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; télécopieurs ; assistants numériques personnels (PDA) ; blocs-notes électroniques ; agendas électroniques ; tablettes électroniques ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages ; dispositifs électroniques mobiles permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations personnelles ; adaptateurs pour un usage avec des téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés téléphoniques installés dans les voitures ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements et accessoires téléphoniques ; claviers ; modems ; systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS) ; appareils et instruments électroniques de navigation, de pistage et de localisation ; appareils et instruments de surveillance (autres que ceux pour la surveillance in vivo) ; appareils et instruments optiques et électro-optiques ; films vidéo ; équipements et appareils audiovisuels ; cartes de crédit téléphoniques ; émetteurs et récepteurs satellitaires ; satellites de télécommunication et de radiodiffusion ; balises de radiotéléphonie et mâts de téléphonie ; terminaux télématiques et téléphoniques, en particulier pour accès à des réseaux mondiaux de télécommunications (Internet) ou à des réseaux privés (Intranet) ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; appareils et instruments pour tester et contrôler les logiciels, les cartes à puce contact ou sans contact, les terminaux, les lecteurs, les étiquettes électroniques pour marchandises ou tout objet équipé d'une puce électronique, d'appareils informatiques ; périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs, dispositifs et appareils électroniques numériques portables fournissant un accès à l'Internet et permettant d'envoyer, de recevoir, et de stocker des appels téléphoniques, du courrier électronique, et d'autres données numériques, puces informatiques ; appareils de contrôle et de signalisation ; connecteurs électriques et électroniques ; appareils et instruments pour le traitement d'informations pouvant tous être portés ou adaptés pour être portés ;

Conseil en matière de choix de matériel informatique, ou de télécommunications ; services de gérance administrative d'ordinateurs ; administration de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services de démonstration de produits ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers à l'exception de ceux en relation avec des services d'audits d'entreprises ou d'associations en matière de gestion comptable, de gestion financière, de gestion fiscale, de gestion du personnel, des services de comptabilité, de services de tenue de livres, d'établissement de déclarations fiscales, d'établissement de relevés de comptes, d'établissement de fiches de paye, d'expertise comptable, de commissariat aux comptes ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; service de saisie et de traitement de données à l'exception de ceux en relation avec des services d'audits d'entreprises ou d'associations en matière de gestion comptable, de gestion financière, de gestion fiscale, de gestion du personnel, des services de comptabilité, de services de tenue de livres, d'établissement de déclarations fiscales, d'établissement de relevés de comptes, d'établissement de fiches de paye, d'expertise comptable, de commissariat aux comptes ; location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie, abonnements à des services de transmission de données par voie télématique, abonnements à un service de télécommunication, abonnements à des programmes de télévision et de radio, abonnements à des chaînes de télévision et à des bouquets de chaînes de télévision via des réseaux de télécommunication, à savoir des réseaux de téléphonie mobile ou Internet, abonnements à des programmes audiovisuels, à des services Internet pour des tiers ; services d'abonnements téléphoniques permettant la consultation d'informations proposées sur le réseau en ligne, services de promotion d'abonnement audiovisuel, Internet ou à des magazines et livres ; abonnement à des serveurs informatiques ; abonnements à une base de données et à un serveur de base de données contenant des informations dans le domaine des télécommunications ; abonnements à tous supports d'informations, de textes, de sons et ou d'images, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), abonnement à des journaux électroniques ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; recherches pour les affaires ; relations publiques ; informations commerciales sur des prestataires de services, intermédiation commerciale, à savoir, mise en relation commerciale de clients et de prestataires de services ; services d'approvisionnement pour des tiers, conseils commerciaux aux consommateurs ; conseil commercial aux consommateurs en matière de choix de matériel informatique et de télécommunications, traitement de données et collecte de données à des fins commerciales ; services d'abonnements téléphoniques permettant la consultation d'informations proposées sur le réseau en ligne, abonnements à une base de données et à un serveur de base de données ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; service d'informations commerciales via Internet, réseau câblé ou d'autres formes de transfert de données ; publicité, y compris promotion de produits et services de tiers par le biais d'accords de parrainage et de contrats de licence se rapportant à des événements sportifs internationaux ; service d'abonnement téléphonique par forfait ;

Installation, entretien, réparation d'appareils et systèmes de télécommunications, téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques, appareils de messagerie, appareils de radiomessagerie, appareils de radiotéléphonie, ordinateurs et organisateurs personnels, matériel informatique, transmetteurs et récepteurs satellites, agendas électroniques et tablettes, appareils et équipement de télévision et de radio, appareils et équipement photographiques et d'imagerie ; services d'informations, de conseils et d'assistance concernant tous les services précités fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; services de mise à niveau de matériel informatique et d'appareils et instruments de télécommunication ; services d'information et de conseil en matière de travaux de construction, d'entretien et de réparation domestiques, fournis au moyen de liaisons de télécommunication ; services d'information en matière de réparation ou d'installation, fournis en ligne, à partir d'une base de données ou d'Internet. Entretien et maintenance des systèmes électroniques ; entretien et maintenance et réparation de systèmes de communication ; installation et maintenance de réseaux informatiques ; installation et maintenance de systèmes de communication par radiofréquence ; installation et maintenance de systèmes de contrôle d'accès ; installation et maintenance de systèmes de radiomessagerie cellulaire ; installation et maintenance de systèmes de télévision par câbles ; installation et maintenance de systèmes d'information informatisés ; installation et maintenance de matériel informatique pour des systèmes informatiques ;

Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; services de diffusion d'information par satellite liés à des événements sportifs ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de transmission de données multimédia ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services d'information en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; échange de documents informatisés ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion (transmission) d'informations par voie électronique, notamment par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; services de communication téléphoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; diffusion (transmission) de contenus audio et vidéo via des terminaux reliés à l'Internet et destinés à l'utilisateur final ; communications par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; diffusion (transmission) et fourniture (transmission) de contenus multimédias sur des réseaux électroniques de communications ; services de messagerie vidéo ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique (non téléchargeables) à partir d'Internet, de sites Web, MP3 ; fourniture de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services d'assistance technique (conseil, information) dans le domaine des télécommunications ; services de fourniture d'accès et de location de temps d'accès à des bases de données informatiques, à des forums de discussion, à des portails sociaux, à des sites de discussion sur Internet, à des moteurs de recherche, à des applications électroniques ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social ; communication via les blogs ; fourniture de services de tableaux d'affichage électronique ; échange électronique de données, transmission et réception d'informations de bases de données ; transmission de messages, d'images codées, de musique et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; services d'échange de correspondance ; services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services d'interconnexion de périphériques de technologie filaire et non filaire (wifi) ; consultations techniques et recherches techniques en matière de télécommunication ; fourniture d'accès à des applications logicielles non téléchargeables de réseautage social, création d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données, musique ; location d'appareils téléphoniques et de radiotéléphones mobiles, location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données de sons et d'images, location de récepteurs et d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, location de modems, location d'appareils de transmission de messages ;fourniture d'accès à des services de transfert électronique de fonds et installations de transactions en ligne ;

Elaboration (conception) de logiciels, de mise à jour de logiciels, à l'exception de ceux relatifs aux services d'audits d'entreprises ou d'associations en matière de gestion comptable, de gestion financière, de gestion fiscale, de gestion du personnel, des services de comptabilité, de services de tenue de livres, d'établissement de déclarations fiscales, d'établissement de relevés de comptes, d'établissement de fiches de paye, d'expertise comptable, de commissariat aux comptes ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique (conseil, information) à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques et des réseaux de télécommunication ; services d'assistance technique (conseil, information) dans le domaine informatique et dans celui des appareils de télécommunications et de transmission de données ; programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils techniques en informatique ; hébergement de Web sites ; hébergement d'un site en ligne permettant aux utilisateurs de télécharger des vidéos vers le serveur ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, création et installation de page Web ; conception de sites Internet ; conception (programmation) de bases de données informatiques ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques et des réseaux de télécommunication ; conception de réseaux informatiques ; surveillance de données, de signaux, d'images et d'informations par ordinateurs ou par appareils de télécommunications ; reconstitution de bases de données et d'images ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; ingénierie ; location de logiciels informatiques à l'exception de ceux relatifs aux services d'audits d'entreprises ou d'associations en matière de gestion comptable, de gestion financière, de gestion fiscale, de gestion du personnel, des services de comptabilité, de services de tenue de livres, d'établissement de déclarations fiscales, d'établissement de relevés de comptes, d'établissement de fiches de paye, d'expertise comptable, de commissariat aux comptes ; location d'ordinateurs ; assistance technique pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, ainsi que pour celle des appareils et terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, et service d'assistance technique pour le suivi et l'efficacité des appareils et instruments précités ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications.