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Marques déposées par monsieur Jean-Yves LEGRAND
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LEGRAND EXPERTISE FLUVIALE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LEGRAND EXPERTISE FLUVIALE
Monsieur Jean-Yves LEGRAND

Numéro de dépôt :
4690491
Date de dépôt :
11/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2030
LEGRAND EXPERTISE FLUVIALE de Jean-Yves LEGRAND

Présentation de la marque LEGRAND EXPERTISE FLUVIALE

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2020 par monsieur Jean-Yves LEGRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LEGRAND EXPERTISE FLUVIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.

Le déposant est monsieur Jean-Yves LEGRAND domicilié(e) 6 Quai de la Pie - 94100 - St Maur Des Fossés - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Yves LEGRAND domicilié(e) 6 Quai de la Pie - 94100 - St Maur Des Fossés - France.

La marque LEGRAND EXPERTISE FLUVIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4690491.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGRAND EXPERTISE FLUVIALE arrivera à expiration en date du 11 octobre 2030.


Monsieur Jean-Yves LEGRAND - 6 Quai de la Pie - 94100 - St Maur Des Fossés - France


Monsieur Jean-Yves LEGRAND - 6 Quai de la Pie - 94100 - St Maur Des Fossés - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques.