Marque expirée - Marque en non vigueur

Voyages-eurotgv.com-technologies
Jean-Yves Leclercq

Numéro de dépôt :
3660604
Date de dépôt :
29/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2019
Voyages-eurotgv.com-technologies de Jean-Yves Leclercq

Présentation de la marque Voyages-eurotgv.com-technologies

Déposée le 29 juin 2009 par Jean-Yves Leclercq auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Voyages-eurotgv.com-technologies »

Le déposant est Jean-Yves Leclercq domicilié(e) 48, rue de la Sablière - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarrut Avocats domicilié(e) 47, avenue HOCHE - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Voyages-eurotgv.com-technologies est expirée depuis le 29 juin 2019.

Jean-Yves Leclercq a également déposé les autres marques suivantes : VIA TGV , ZELIS TGV , VO TGV , TGV+ , VEO TGV , TGVIA , MY TGV , LE TGV , TGV PLUS , NEO TGV


Jean-Yves Leclercq - 48, rue de la Sablière - 75014 - PARIS - France


Sarrut Avocats - 47, avenue HOCHE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Inscription le 1 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536934 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01

Logiciels ; programmes d'ordinateurs ; logiciels d'accès à Internet et/ou à des sites ou portails sur Internet ; logiciels de navigation (d'exploitation) ; logiciels de création de pages ou sites Web ; logiciels de messagerie ; logiciels de compression de fichiers ; logiciels pour télécommunications ; logiciels d'encryptage ; logiciels pour la mémorisation, la récupération et la transmission sécurisées d'informations ou données ; logiciels pour communication entre des cartes à puce et des lecteurs de cartes à puce et/ou des terminaux d'ordinateurs ; terminaux d'opérations aux points de vente ; puces électroniques ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; terminaux de paiement par carte ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; terminaux informatiques ; lecteurs encodeurs de cartes magnétiques ; cartes et badges magnétiques, et/ou électroniques et/ou optiques et/ou numériques ; cartes de fidélité et cartes de paiement à puce ; lecteurs de cartes.

Produits de l'imprimerie, à savoir : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, menus, affiches, brochures d'informations, catalogues, journaux, revues, magazines, calendriers, livres, guides de voyage, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires et indicateurs horaires de chemin de fer ; cartes de paiement, bons de réductions à valoir sur l'achat de produits et/ou services ; bons promotionnels et/ou bons publicitaires destinés à être échangés contre des produits et/ou services ; bons destinés à être échangés contre des objets promotionnels et/ou publicitaires papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou cartons et/ou matières plastiques ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation de places de transport ; carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes en papier et/ou matière plastique pour tickets, billets, titres de transport ; autocollants ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos et fournitures pour écrire ; gommes à effacer (papeterie) ; timbres ; cartes postales ; nappes et serviettes en papier ; enveloppes ; corbeilles à papier.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et services (pour des tiers) ; représentation commerciale ; services d'informations commerciales en ligne ; distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire, à savoir de tracts, de prospectus, d'imprimés, d'échantillons ; distribution (livraison) de bons de réduction à valoir sur l'achat de produits et/ou services ; distribution (livraison) de bons promotionnels et/ou de bons publicitaires, destinés à être échangés contre des produits et/ou services ; distribution (livraison) de bons destinés à être échangés contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; affichage ; courrier publicitaire ; services de promotion avec offre de vente ou de prestation de services ; agences de publicité ; location de matériel et d'espaces publicitaires ; constitution et mise à jour de documentation publicitaire et de catalogues de produits et services ; constitution et mise à jour (saisie et traitement) de fichiers informatiques de clients ; sélection de produits et/ou services (pour des tiers) en vue de leur promotion ; organisation de programmes de fidélisation de clients, y compris organisation de la collection par des clients de preuves d'achat, bons ou points, échangeables contre des produits et/ou services ou ouvrant droit à des réductions sur ceux-ci, sélection de cadeaux destinés à être offerts en échange de preuves d'achat ou de bons ou points promotionnels et/ou publicitaires, échange de preuves d'achat, bons ou points contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ; services de marchandisage ; services de mercatique ; agences de publicité et de stratégie commerciale ; publicité et promotion radiophoniques, télévisées, vidéo, télématiques, cinématographiques ainsi que sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; promotion de compétitions et évènements sportifs ; services d'informations commerciales et d'affaires ; aide aux entreprises dans leur stratégie commerciale ; conseils, consultation et aide pour l'organisation, la direction et la conduite des affaires ; compilation et exploitation de données statistiques ; informations statistique ; services d'abonnement à des journaux et périodiques (pour des tiers) ; saisie, traitement, mise à jour et récupération de données ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ou une base de données ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ou des bases de données (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données en matière de transport de passagers ; saisie et traitement de données relatives au transport de passagers ; gestion de fichiers informatiques à savoir gestion, notamment informatisée, de places dans les transports, gestion, notamment informatisée de flux de passagers, gestion, notamment informatisée, de la facturation de prestations de transport, conseils de gestion informatique ; reproduction de documents ; mise en page de documents ; traitement de texte ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet ; abonnement à des services de télécommunications ; services d'abonnement pour des voyages, y compris en train, en car, en bateau, en avion ; organisation d'expositions, de conférences et de salons à but commercial ou de publicité dans les domaines du transport, des voyages, du développement durable, de la solidarité et de l'écologie ; publication et édition de tous documents ou objets à but commercial, promotionnel ou de publicité dans les domaines du transport et du voyage ; études de marchés et sondages ; service de relations publiques ; analyse de prix de revient en matière de transport ; études de marché en matière de transport.

Télécommunications ; fourniture d'accès à un portail Internet ou à des réseaux électroniques de points de vente et de distributeurs automatiques ; communications au moyen de réseaux de télécommunications et/ou informatiques ; transmission de sons, images, données, textes, messages, y compris transmission assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; services téléphoniques ; services de diffusion vidéo, notamment en circuit interne ; échange de données informatisées ; informations en matière de télécommunications ; transmission de données ou informations à partir d'un fichier central ou d'une base de données ; transmission et échanges de données et d'informations par voie électronique ou téléphonique ; service de télécommunications pour le paiement à distance sécurisé et la consultation de données sur Internet ; émission (transmission, diffusion) de certificats électroniques d'authentification des détenteurs de cartes et/ou de badges ; échanges de documents informatisés par voie électronique ; messagerie électronique.

Transport ; transport de marchandises ; transport de bagages ; transport de colis ; transport de personnes, fret (transport de marchandises) ; transport par chemin de fer ; transport par route ; transport par avion ; transport par bateau ; transport par terre, air ou eau ; entreposage ; collecte, enlèvement, acheminement, emballage et livraison de produits, de marchandises, de bagages, de colis ; transport intermodal (combiné) ; transbordement et manutention de véhicules ; location de conteneurs de transport et/ou d'entreposage ; location de places et aires de stationnement, de garages, d'entrepôts ; services de parcs de stationnement ; prêt et location de véhicules, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services logistiques relatifs à l'organisation de transports ; services d'expédition ; coordination de la circulation de véhicules de transport ; organisation de plans d'expédition et de route ; inspection de produits, de marchandises, de bagages, de colis, avant, pendant et après transport ou entreposage ; courtage de transport et de fret ; réservations pour le transport ; services de transit ; transport de valeurs ; distribution de courrier, de journaux, de périodiques, de colis ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; opérations de secours et de rapatriement de voyageurs (transport) ; services d'agences de tourisme et de voyages (autres que la réservation d'hôtels et de pensions) ; services de voyagistes ; organisation de voyages à forfait ; prestations de tourisme et de transport combinées ; organisation de croisières, d'excursions ainsi que de circuits et visites touristiques ; réservations pour le transport ; réservation pour les voyages ; réservation et location de places dans les transports, y compris dans les trains, les cars, les bateaux, les avions ; accompagnement de voyageurs ; réservation, émission, échange et remboursement de titres de transports ; services de chauffeurs ; services de taxis ; informations concernant les tarifs et horaires des trains, des cars, des bateaux et des avions ; les informations et services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet ; services d'accompagnement de voyageurs.

Divertissement ; activités culturelles ; services de réservation et de billetterie de spectacles, concerts ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'expositions et d'évènements publics à buts culturel ou éducatif.

Ingénierie informatique ; études, conseils et consultations techniques en matière informatique et de télécommunications ; conception (création), mise au point, maintenance, mise à jour et duplication de logiciels et de bases de données ; installation de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; programmation de systèmes informatiques, y compris ceux liés aux voyages ; prêt et location de logiciels, de bases de données ; création (conception) et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; audits en matière d'informatique ; conception (création) de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; génie (travaux d'ingénieurs) et expertises ; étude de projets techniques ; services d'informations météorologiques ; analyses et conseils techniques en matière de réseaux de transport ;

Services hôteliers ; hébergement temporaire, notamment en hôtels ; services de motels ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de logements temporaires, y compris de chambres d'hôtels, de suites hôtelières, d'hôtels, de pensions ; location de logements temporaires, y compris de chambres et de suites ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces de conférences et de réunions ; organisation de banquets et de cocktails ; organisation de réceptions (intendance) ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces pour banquets, cocktails et réceptions ; services de restauration (alimentation) ; services de bars, de bars d'hôtels, de cafés, de cafés-restaurants, de restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), de salons de thé, de pubs, de cafétérias, de cantines, de bistros, de pizzerias, de restaurants, de brasseries (restaurants) ; services culinaires ; préparation de mets, de casse-croûte, d'en-cas, de plats, de repas ; services de traiteurs ; restauration (mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas) à la place, à emporter ou à domicile ; restauration collective ; restauration d'entreprises ; restauration pour enfants ; restaurants libre-service ; restaurants à accès motorisé avec repas à la place de stationnement ou à emporter ; réservation de tables de restaurants ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement).