VIA TGV

Jean-Yves Leclercq

Véhicules et appareils de locomotion par terre ; véhicules sur rails, tracteurs et tractés, de transports de personnes et de marchandises ; matériel roulant de chemins de fer ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis.

Produits de l'imprimerie, à savoir : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, menus, affiches, brochures d'informations, catalogues, journaux, revues, magazines, calendriers, livres, guides de voyage, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires et indicateurs horaires de chemin de fer ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou cartons et/ou matières plastiques ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; tickets, billets, tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation de places de transport ; carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes en papier et/ou matière plastique pour tickets, billets, titres de transport ; autocollants ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos et fournitures pour écrire ; gommes à effacer (papeterie) ; timbres ; cartes postales ; nappes et serviettes en papier ; enveloppes ; corbeilles à papier.

Publicité ; service de publicité et d'informations commerciales, à savoir promotion de produits et de services ; services d'informations relatives aux tarifs des produits et services proposés à bord de tous véhicules appropriés par voie télématique, électronique ou téléphonique ; distribution d'imprimés promotionnels et/ou publicitaires ; service de promotion avec offre de vente ou de prestations de services ; services d'abonnement et de programmes de fidélité pour les transports et/ou voyages ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés, dépliants, brochures, catalogues, guides de voyages ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; conseils et assistance en matière d'organisation et de logistique ; organisation d'expositions, de conférences et de salons à but commercial ou de publicité dans les domaines du transport, des voyages, du développement durable, de la solidarité et de l'écologie ; publication et édition de tous documents ou objets à but commercial, promotionnel où de publicité dans les domaines du transport et du voyage ; études de marchés et sondages ; service de relations publiques ; analyse de prix de revient en matière de transport ; études de marché en matière de transport.

Fourniture d'accès à un portail Internet ; transmission de données ou d'informations à partir d'un fichier central ou d'une base de données ; transmission de données ou d'informations à travers des réseaux de télécommunications et/ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet ; accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; transmission et échanges de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ou téléphonique ; service de télécommunications pour le paiement à distance sécurisé et la consultation de données sur Internet ; émission (transmission, diffusion) de certificats électroniques d'authentification des détenteurs de cartes et/ou de badges ; services de transmission par voie télématique d'informations accessibles par codes d'accès ; échanges de documents informatisés pare voie électronique ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations et de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertzienne, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électronique ;

Transport ; transport par chemin de fer ; transport de personnes, de bagages, de colis et de marchandises, notamment en train ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; réservations pour le transport ; réservation pour les voyages ; collecte, enlèvement, entreposage, chargement, déchargement, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; offres tarifaires pour des voyages, notamment en train ; réservation, émission, échange et remboursement de titres de transports ; services d'abonnement pour des transports et/ou voyages, notamment en train ; services d'accompagnement de voyageurs ; services d'accueil au train ; services de réservations et de location de véhicules et de taxis ; informations en matière de transport et de voyages, notamment informations concernant les tarifs et horaires de chemin de fer, l'état du trafic et les voyages en train ; conseils en matière de transport ; les informations et services précités étant consultables ou disponibles par tous moyens, y compris par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris Internet ; services d'agences de voyage et de tourisme (autres que la réservation d'hôtels et de pensions) ; services combinant des prestations de transport et de tourisme (autres que la réservation d'hôtels et de pensions) ; organisation d'excursions, de circuits et visites touristiques ; services de chauffeurs ; conseils en matière de transport ; informations, y compris en ligne, en matière de transport et de voyages, notamment en train ; informations, y compris en ligne, concernant les tarifs et horaires de transports ; location d'appareils paramédicaux servant au transport des personnes âgées, handicapées ou à mobilité réduite.

Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent, y compris à bord de trains ; restauration en libre-service, y compris à bord de trains ; services de traiteurs, y compris à bord de trains ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle ; réservation de tables de restaurants ; haltes-garderies pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; informations en matière de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne.