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Marques déposées par monsieur Jean-Yves LE SQUEREN-CAULFIELD
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CTAPUB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTAPUB
M. Jean-Yves LE SQUEREN-CAULFIELD
M. Charles FILLETTE

Numéro de dépôt :
3915498
Date de dépôt :
24/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/04/2022
CTAPUB de Jean-Yves LE SQUEREN-CAULFIELD

Présentation de la marque CTAPUB

Déposée le 24 avril 2012 par monsieur Jean-Yves LE SQUEREN-CAULFIELD et monsieur Charles FILLETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CTAPUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Les déposants sont monsieur Jean-Yves LE SQUEREN-CAULFIELD domicilié(e) 111 Rue Georges Ribordy - 95390 - SAINT-PRIX - France et monsieur Charles FILLETTE domicilié(e) 35 bis rue Saint Léger - 27120 - VILLEGATS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Yves LE SQUEREN-CAULFIELD domicilié(e) 111 Rue Georges Ribordy - 95390 - SAINT-PRIX - France.

La marque CTAPUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTAPUB est expirée depuis le 24 avril 2022.


M. Jean-Yves LE SQUEREN-CAULFIELD - 111 Rue Georges Ribordy - 95390 - SAINT-PRIX - France

M. Charles FILLETTE - 35 bis rue Saint Léger - 27120 - VILLEGATS - France


M. Jean-Yves LE SQUEREN-CAULFIELD - 111 Rue Georges Ribordy - 95390 - SAINT-PRIX - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires.