Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVIVET CONSEIL
Jean-Yves Jouglar

Numéro de dépôt :
3852541
Date de dépôt :
11/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2021
AVIVET CONSEIL de Jean-Yves Jouglar

Présentation de la marque AVIVET CONSEIL

Déposée par voie électronique le 11 août 2011 par Jean-Yves Jouglar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AVIVET CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est Jean-Yves Jouglar domicilié(e) Z.A. de la Biarne - 82210 - Saint Nicolas de la Grave - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Yves Jouglar domicilié(e) Z.A. de la Biarne - 82210 - Saint Nicolas de la Grave - France.

La marque AVIVET CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852541.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVIVET CONSEIL est expirée depuis le 11 août 2021.


Jean-Yves Jouglar - Z.A. de la Biarne - 82210 - Saint Nicolas de la Grave - France


Jean-Yves Jouglar - Z.A. de la Biarne - 82210 - Saint Nicolas de la Grave - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

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