Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Brasserie du Canardou
Jean-Yves JEGO

Numéro de dépôt :
3181037
Date de dépôt :
26/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/2012
Brasserie du Canardou de Jean-Yves JEGO

Présentation de la marque Brasserie du Canardou

Déposée le 26 août 2002 par Jean-Yves JEGO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Brasserie du Canardou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est Jean-Yves JEGO domicilié(e) Les Bardots,24400 SAINT LAURENT DES HOMMES - 24400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Yves JEGO domicilié(e) Les Bardots,24400 SAINT LAURENT DES HOMMES - 24400 - France.

La marque Brasserie du Canardou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasserie du Canardou est expirée depuis le 26 août 2012.

Jean-Yves JEGO a également déposé les autres marques suivantes : Brasserie du Périgord


Jean-Yves JEGO - Les Bardots,24400 SAINT LAURENT DES HOMMES - 24400 - France


Jean-Yves JEGO - Les Bardots,24400 SAINT LAURENT DES HOMMES - 24400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

Inscription le 16 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535580 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-16

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