Marque enregistrée - Marque en vigueur

VERTUS COMPLEMENT ALIMENTAIRE
Monsieur JEAN YVES HOUCHARD

Numéro de dépôt :
4396795
Date de dépôt :
16/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2027
VERTUS COMPLEMENT ALIMENTAIRE de JEAN YVES HOUCHARD

Présentation de la marque VERTUS COMPLEMENT ALIMENTAIRE

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2017 par monsieur JEAN YVES HOUCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERTUS COMPLEMENT ALIMENTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est monsieur JEAN YVES HOUCHARD domicilié(e) 210 RUE DOCTEUR BERTOLLET - 74700 - SALLANCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN YVES HOUCHARD domicilié(e) 210 RUE DOCTEUR BERTOLLET - 74700 - SALLANCHES - France.

La marque VERTUS COMPLEMENT ALIMENTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTUS COMPLEMENT ALIMENTAIRE arrivera à expiration en date du 16 octobre 2027.


Monsieur JEAN YVES HOUCHARD - 210 RUE DOCTEUR BERTOLLET - 74700 - SALLANCHES - France


Monsieur JEAN YVES HOUCHARD - 210 RUE DOCTEUR BERTOLLET - 74700 - SALLANCHES - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.