Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LOW COST LITERIE / LOW COST LITERIE.COM
Jean Yves GUILLON
Céline CHAMARD

Numéro de dépôt :
3679380
Date de dépôt :
25/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LOW COST LITERIE / LOW COST LITERIE.COM de Jean Yves GUILLON

Présentation de la marque LOW COST LITERIE / LOW COST LITERIE.COM

Déposée le 25 septembre 2009 par Jean Yves GUILLON et Céline CHAMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOW COST LITERIE / LOW COST LITERIE.COM »

Les déposants sont Jean Yves GUILLON domicilié(e) 744 Montée de Champfrigouloux - 30126 - LIRAC - France et Céline CHAMARD domicilié(e) 744 Montée de Champfrigouloux - 30126 - LIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Yves GUILLON domicilié(e) 744 Montée de Champfrigouloux - 30126 - LIRAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24


Jean Yves GUILLON - 744 Montée de Champfrigouloux - 30126 - LIRAC - France

Céline CHAMARD - 744 Montée de Champfrigouloux - 30126 - LIRAC - France


Jean Yves GUILLON - 744 Montée de Champfrigouloux - 30126 - LIRAC - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 17 janvier 2011 - Rejet total n°540190 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).