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Marques déposées par monsieur Jean-Yves GAY
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Apé'Rhône
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Apé'Rhône
Monsieur Jean-Yves GAY

Numéro de dépôt :
4569427
Date de dépôt :
20/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2029
Apé\'Rhône de Jean-Yves GAY

Présentation de la marque Apé'Rhône

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2019 par monsieur Jean-Yves GAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Apé'Rhône » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Yves GAY domicilié(e) 53 rue de la République - 01200 - BELLEGARDE SUR VALSERINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Couleur Biere, Monsieur Jean-Yves GAY domicilié(e) 53 Rue De La République - 01200 - Bellegarde Sur Valserine - France.

La marque Apé'Rhône a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4569427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apé'Rhône arrivera à expiration en date du 20 juillet 2029.


Monsieur Jean-Yves GAY - 53 rue de la République - 01200 - BELLEGARDE SUR VALSERINE - France


Couleur Biere, Monsieur Jean-Yves GAY - 53 Rue De La République - 01200 - Bellegarde Sur Valserine - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Inscription le 26 décembre 2019 - Retrait partiel n°776531 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-26

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Divertissement ;

Services de bars.