Apé'Rhône
Présentation de la marque Apé'Rhône
Déposée par voie électronique le 20 juillet 2019 par monsieur Jean-Yves GAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Apé'Rhône » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Apé'Rhône a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4569427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apé'Rhône arrivera à expiration en date du 20 juillet 2029.
Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32
Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51
Inscription le 26 décembre 2019 - Retrait partiel n°776531 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-26