Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PROPOLIX
Monsieur jean-yves GAUCHET
Monsieur James POULAIN

Numéro de dépôt :
4485171
Date de dépôt :
23/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PROPOLIX de jean-yves GAUCHET

Présentation de la marque PROPOLIX

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2018 par monsieur jean-yves GAUCHET et monsieur James POULAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROPOLIX »

Les déposants sont monsieur jean-yves GAUCHET domicilié(e) 51 route d'Espagne - 31100 - Toulouse - France et monsieur James POULAIN domicilié(e) 39bis Les cèdres - 31190 - Auterive - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Yves Gauchet domicilié(e) 51 route d'Espagne - 31100 - Toulouse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 44


Monsieur jean-yves GAUCHET - 51 route d'Espagne - 31100 - Toulouse - France

Monsieur James POULAIN - 39bis Les cèdres - 31190 - Auterive - France


Monsieur Jean-Yves Gauchet - 51 route d'Espagne - 31100 - Toulouse - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Inscription le 1 février 2019 - Rejet total n°747631 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-02-01

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons médicinaux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ; désinfectants ; herbicides ; préparations chimiques à usage médical ; herbes médicinales ; parasiticides ; Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical; emplâtres; matériel pour pansements; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides; bains médicinaux; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique; tisanes; parasiticides ;

Confiserie ; miel ; levure ; sauces (condiments) ; biscuits ; Pain; pâtisserie et confiserie; miel; propolis; cire d'abeille; pain d'abeille; gelée royale; gelée de couvain; levure; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; biscuiterie; gâteaux; biscottes; sucreries; chocolat; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains et animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.