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Marques déposées par monsieur Jean-Yves FROMENT
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IMPRIMES SAINT BARTH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPRIMES SAINT BARTH
Monsieur Jean-Yves FROMENT

Numéro de dépôt :
1406937
Date de dépôt :
06/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/1997

Présentation de la marque IMPRIMES SAINT BARTH

Déposée le 6 mai 1987 par monsieur Jean-Yves FROMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPRIMES SAINT BARTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Yves FROMENT domicilié(e) Ile de SAINT BARTHELEMY, 97133 ANTILLES FRANCAISES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES. - France.

La marque IMPRIMES SAINT BARTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPRIMES SAINT BARTH est expirée depuis le 6 mai 1997.

Jean-Yves FROMENT a également déposé les autres marques suivantes : IMPRIMES SAINT BARTH , TISSUS SAINT BARTH , "ATELIERS OUANALAO" , ARTS DE SAINT BARTH , JYF , TROPICAL FASHION BLOCK PRINTS , JEAN YVES ST BARTH , J.Y.F. , JYF , JYF


Monsieur Jean-Yves FROMENT - Ile de SAINT BARTHELEMY, 97133 ANTILLES FRANCAISES. - France


CABINET ORES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.