Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPRIMES SAINT BARTH
Monsieur Jean-Yves FROMENT

Numéro de dépôt :
1032166
Date de dépôt :
02/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque IMPRIMES SAINT BARTH

Déposée le 2 mai 1977 par monsieur Jean-Yves FROMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « IMPRIMES SAINT BARTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Yves FROMENT domicilié(e) Ile de St BARTHELEMY - 97133 ANTILLES FRANCAISES - - France.

La marque IMPRIMES SAINT BARTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque IMPRIMES SAINT BARTH est expirée depuis le 2 mai 1987.

Jean-Yves FROMENT a également déposé les autres marques suivantes : TISSUS SAINT BARTH , "ATELIERS OUANALAO" , ARTS DE SAINT BARTH , JYF , TROPICAL FASHION BLOCK PRINTS , IMPRIMES SAINT BARTH , JEAN YVES ST BARTH , J.Y.F. , JYF , JYF


Monsieur Jean-Yves FROMENT - Ile de St BARTHELEMY - 97133 ANTILLES FRANCAISES - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-023

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.