Monsieur Jean-Yves FROMENT, (B.P. 21), 97133 ILE DE SAINT BARTHELEMY (Antilles Françaises).
Numéro de dépôt :
1238341
Date de dépôt :
24/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/1993
Présentation de la marque "ATELIERS OUANALAO"
Déposée le 24 février 1983 par monsieur Jean-Yves FROMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « "ATELIERS OUANALAO" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Jean-Yves FROMENT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paule G. MORASH. - France.
La marque "ATELIERS OUANALAO" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jean-Yves FROMENT, (B.P. 21), 97133 ILE DE SAINT BARTHELEMY (Antilles Françaises). - France
Paule G. MORASH. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc;) matières textiles fibreuses brutes et notamment tous produits textiles.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc...) Scierie, rabotage.Broderie, couture.Teinturerie.Découpage, polissage, revêtement métallique.Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage. Purification et régénération de l'air.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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