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Marques déposées par Jean-Yves FROMENT
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ARTS DE SAINT BARTH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTS DE SAINT BARTH
Jean-Yves FROMENT

Numéro de dépôt :
1023508
Date de dépôt :
28/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ARTS DE SAINT BARTH

Déposée le 28 mars 1977 par Jean-Yves FROMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARTS DE SAINT BARTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Yves FROMENT domicilié(e) Ile de St BARTHELEMY - 97133 ANTILLES FRANCAISES - France.

La marque ARTS DE SAINT BARTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1023508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ARTS DE SAINT BARTH est expirée depuis le 28 mars 1987.

Jean-Yves FROMENT a également déposé les autres marques suivantes : IMPRIMES SAINT BARTH , TISSUS SAINT BARTH , "ATELIERS OUANALAO" , JYF , TROPICAL FASHION BLOCK PRINTS , IMPRIMES SAINT BARTH , JEAN YVES ST BARTH , J.Y.F. , JYF , JYF


Jean-Yves FROMENT - Ile de St BARTHELEMY - 97133 ANTILLES FRANCAISES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-008

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.