Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAINT BARTH JEWELS
Numéro de dépôt :
1087705
Date de dépôt :
21/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SAINT BARTH JEWELS
Déposée le 21 avril 1977 par Jean-Yves FROMENT Ile de St BARTHELEMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAINT BARTH JEWELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAINT BARTH JEWELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SAINT BARTH JEWELS est expirée depuis le 21 avril 1987.
Jean-Yves FROMENT Ile de St BARTHELEMY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039