Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELLIPSE
JEAN-YVES FRAPIN

Numéro de dépôt :
96633897
Date de dépôt :
09/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2006

Présentation de la marque ELLIPSE

Déposée le 9 juillet 1996 par JEAN-YVES FRAPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELLIPSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est JEAN-YVES FRAPIN, domicilié(e) 34, Rue du Moulin Rouge Le Champsiome, 44860 PONT SAINT MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-YVES FRAPIN - France.

La marque ELLIPSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633897.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELLIPSE est expirée depuis le 9 juillet 2006.

JEAN-YVES FRAPIN a également déposé les autres marques suivantes : DESOXY-METAL , expertagentco


JEAN-YVES FRAPIN - 34, Rue du Moulin Rouge Le Champsiome, 44860 PONT SAINT MARTIN - France


JEAN-YVES FRAPIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Machines ou appareils, destinés à recevoir, réduire, détruire et conditionner les volumes des déchets, à compacter, à presser, à détruire, à broyer les déchets industriels, emballages, alimentaires, hospitaliers, ou tous autres déchets.Brunisseuses ou tous autres machines ou tous autres appareils, pouvant servir à nettoyer, rénover les métaux nobles tels que l'argent, l'or, le vermeil, le bronze, le cuivre, le laiton.Préservatifs contre la rouille et l'oxydation.Produits servant à rénover les métaux nobles, enlever la rouille et l'oxydation sur des pièces conçues en métaux nobles tels que l'argent, l'or, le vermeil, le bronze, le cuivre, le laiton.Préparations pour nettoyer, dégraisser les métaux nobles tels que argent, or, vermeil, bronze, cuivre, laiton

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.