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Marques déposées par monsieur JEAN YVES FRANCH
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THE EXCELLENCES PLACE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE EXCELLENCES PLACE
M. JEAN YVES FRANCH

Numéro de dépôt :
4305196
Date de dépôt :
06/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2026
THE EXCELLENCES PLACE de JEAN YVES FRANCH

Présentation de la marque THE EXCELLENCES PLACE

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2016 par monsieur JEAN YVES FRANCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE EXCELLENCES PLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est monsieur JEAN YVES FRANCH domicilié(e) 21 rue de Grenelle - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN YVES FRANCH domicilié(e) 21 RUE de grenelle - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque THE EXCELLENCES PLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE EXCELLENCES PLACE arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.


M. JEAN YVES FRANCH - 21 rue de Grenelle - 75007 - Paris - France


M. JEAN YVES FRANCH - 21 RUE de grenelle - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).