Déposée par voie électronique le 7 juin 2009 par Jean Yves Franch
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CLASSIQUE-EXUBERANTE »
Le déposant est Jean Yves Franch domicilié(e) 9 rue du croissant - 75002 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Yves Franch domicilié(e) 9 rue du croissant - 75002 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean Yves Franch - 9 rue du croissant - 75002 - Paris - France
Jean Yves Franch - 9 rue du croissant - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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