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Marques déposées par Jean-Yves et Claudine BOUVREAU
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FERME DU TREGOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERME DU TREGOR
Jean-Yves et Claudine BOUVREAU

Numéro de dépôt :
3821473
Date de dépôt :
05/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2021
FERME DU TREGOR de Jean-Yves et Claudine BOUVREAU

Présentation de la marque FERME DU TREGOR

Déposée le 5 avril 2011 par Jean-Yves et Claudine BOUVREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERME DU TREGOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est Jean-Yves et Claudine BOUVREAU domicilié(e) Convenant-Goader - 22140 - BERHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Yves et Claudine BOUVREAU domicilié(e) Convenant-Goader - 22140 - BERHET - France.

La marque FERME DU TREGOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME DU TREGOR est expirée depuis le 5 avril 2021.


Jean-Yves et Claudine BOUVREAU - Convenant-Goader - 22140 - BERHET - France


Jean-Yves et Claudine BOUVREAU - Convenant-Goader - 22140 - BERHET - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; huiles, graisses comestibles et alimentaires (à l'exception des huiles d'olives) ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ; ces produits étant exclusivement issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; ces produits étant exclusivement issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

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