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Marques déposées par Jean-Yves DUSSOL
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AESAD Sarl
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AESAD Sarl
Jean-Yves DUSSOL

Numéro de dépôt :
3831064
Date de dépôt :
13/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2021
AESAD Sarl de Jean-Yves DUSSOL

Présentation de la marque AESAD Sarl

Déposée par voie électronique le 13 mai 2011 par Jean-Yves DUSSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AESAD Sarl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est Jean-Yves DUSSOL domicilié(e) 295 avenue du Golf - 34280 - La Grande-Motte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Yves DUSSOL domicilié(e) 295 avenue du Golf - 34280 - La Grande-Motte - France.

La marque AESAD Sarl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AESAD Sarl est expirée depuis le 13 mai 2021.

Jean-Yves DUSSOL a également déposé les autres marques suivantes : ADESAP , serenidom SERENIDOM , MANAJYD


Jean-Yves DUSSOL - 295 avenue du Golf - 34280 - La Grande-Motte - France


Jean-Yves DUSSOL - 295 avenue du Golf - 34280 - La Grande-Motte - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Administration commerciale ;

Transport ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos.