SILVER + Monsieur Jean-Yves DELORME
Présentation de la marque SILVER +
Déposée le 7 mars 1995 par monsieur Jean-Yves DELORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILVER + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.
Le déposant est monsieur Jean-Yves DELORME domicilié(e) 104 rue de la Faisanderie, 75116 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques COLLAY Société d'Avocats DUBAULT-PILPRE - France.
La marque SILVER + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILVER + est expirée depuis le 7 mars 2005.
Jean-Yves DELORME a également déposé les autres marques suivantes : SILVER PLUS
Monsieur Jean-Yves DELORME - 104 rue de la Faisanderie, 75116 PARIS - France
Monsieur Jacques COLLAY Société d'Avocats DUBAULT-PILPRE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33
Inscription le 24 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382048 - Publication au BOPI 2003-11-24
Inscription le 15 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383386 - Publication au BOPI 2003-12-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03
Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16
Circuits intégrés, circuits imprimés, codes à barres, cartes magnétiques d'identification.Cartes, fiches.Diffusion d'annonces, courriers publicitaires démonstration de produits Diffusion d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire, service de conseil pour la direction des affaires, distribution de matériel publicitaire, reproduction de documents.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, projets, promotion des ventes, publication de textes publicitaires, publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, recherche de marché, recherches pour affaires.Services de cartes de crédit, services de cartes de débits, émission de chèques de voyage, collectes.Accompagnement de voyageurs, transports aériens, transports aéronautiques, agences de tourisme, location de véhicules, transport en bateau, location de bateaux, services de bateau de plaisance, transport en chemin de fer, location de chevaux, organisation de croisières, distribution/livraison de produits, emballage de produits, empaquetage de marchandises, organisation d'excursions, organisation de voyages,transports de passagers, réservations de places, services de taxi, visites touristiques, réservation pour les voyages, transports de voyageurs.Location de bandes vidéo, services de camps de vacances, location de films cinématographiques, services de clubs, organisation et conduite de colloques, organisation de compétitions sportives, organisation de concours, services discothèques, divertissements, informations en matière de divertissements, location d'enregistrements sonores, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, location d'équipement pour les sports, services de loisirs, planification de réceptions, prêts de livres, représentations théâtrales, représentation de spectacles.Agences de logement, centre serveur de bases de données, clubs de rencontres, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, location de vêtements, gestion de lieux d'exposition, réservation d'hôtels, services d'hôteliers, réservation de logements, maisons de vacances, réservations de pensions, restauration
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.