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Marques déposées par Jean-Yves CAYOUT PDG
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STERCUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STERCUS
Jean-Yves CAYOUT PDG agissant au nom et pour le compte de la Société en formation B.T.2E S.A. domiciliée chez S.N.E.R.

Numéro de dépôt :
98745141
Date de dépôt :
04/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2008

Présentation de la marque STERCUS

Déposée le 4 août 1998 par Jean-Yves CAYOUT PDG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STERCUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est Jean-Yves CAYOUT PDG agissant au nom et pour le compte de la Société en formation B.T.2E S.A. domiciliée chez S.N.E.R., domicilié(e) Z.I., Rue de l'Industrie, 14700 FALAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société en formation B.T. 2E S.A. - France.

La marque STERCUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERCUS est expirée depuis le 4 août 2008.


Jean-Yves CAYOUT PDG agissant au nom et pour le compte de la Société en formation B.T.2E S.A. domiciliée chez S.N.E.R. - Z.I., Rue de l'Industrie, 14700 FALAISE - France


Société en formation B.T. 2E S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Appareils de chauffage, de production eau chaude, de vapeur Transformation de produits agricoles d'autrui (fumiers de volaille, lisière) Machines de destruction de matière solide.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.