Jean-Yves Castellon, Agissant pour le compte de la société "Terre Précieuse" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3773943
Date de dépôt :
13/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2020
Présentation de la marque TERRE PRECIEUSE
Déposée par voie électronique le 13 octobre 2010 par Jean-Yves Castellon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERRE PRECIEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-44 du 5 novembre 2010.
Le déposant est Jean-Yves Castellon, Agissant pour le compte de la société "Terre Précieuse" en cours de formation domicilié(e) 6 Lotissement les acacias - 01700 - Beynost - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Yves Castellon domicilié(e) 6 Lotissement les acacias - 01700 - Beynost - France.
La marque TERRE PRECIEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Yves Castellon, Agissant pour le compte de la société "Terre Précieuse" en cours de formation - 6 Lotissement les acacias - 01700 - Beynost - France
Jean-Yves Castellon - 6 Lotissement les acacias - 01700 - Beynost - France
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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