Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANSCOMPÉTENCES la TransFormAction des Intelligences
Jean-yves caen

Numéro de dépôt :
3537247
Date de dépôt :
12/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2017
TRANSCOMPÉTENCES la TransFormAction des Intelligences de Jean-yves caen

Présentation de la marque TRANSCOMPÉTENCES la TransFormAction des Intelligences

Déposée le 12 novembre 2007 par Jean-yves caen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSCOMPÉTENCES la TransFormAction des Intelligences »

Le déposant est Jean-yves caen domicilié(e) Avenue de Ripont – 5 C,1330 RIXENSART,Belgique - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-yves caen domicilié(e) Avenue de Ripont – 5 C,1330 RIXENSART,Belgique - 01330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSCOMPÉTENCES la TransFormAction des Intelligences est expirée depuis le 12 novembre 2017.

Jean-yves caen a également déposé les autres marques suivantes : Centre de Développement de la Personne ( C.D.P)


Jean-yves caen - Avenue de Ripont – 5 C,1330 RIXENSART,Belgique - Belgique


Jean-yves caen - Avenue de Ripont – 5 C,1330 RIXENSART,Belgique - 01330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Formation.