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Marques déposées par monsieur Jean Yves BONTONNOU
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CAFE DE L'HOTEL DE VILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAFE DE L'HOTEL DE VILLE
Monsieur Jean Yves BONTONNOU

Numéro de dépôt :
3104178
Date de dépôt :
23/05/2001
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
23/05/2011

Présentation de la marque CAFE DE L'HOTEL DE VILLE

Déposée le 23 mai 2001 par monsieur Jean Yves BONTONNOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « CAFE DE L'HOTEL DE VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est monsieur Jean Yves BONTONNOU domicilié(e) domicilié à QUIMPER, 8 allée Pierre Damalix, 29000 QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître COURTAY - France.

La marque CAFE DE L'HOTEL DE VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE DE L'HOTEL DE VILLE est expirée depuis le 23 mai 2011.

Jean Yves BONTONNOU a également déposé les autres marques suivantes : AIR – TT , Bigoud'mac


Monsieur Jean Yves BONTONNOU - domicilié à QUIMPER, 8 allée Pierre Damalix, 29000 QUIMPER - France


Maître COURTAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Restauration (alimentation)