Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CABAN
Numéro de dépôt :
1112923
Date de dépôt :
12/05/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Bergerac
Présentation de la marque CHATEAU CABAN
Déposée le 12 mai 1979 par monsieur Jean-Yves AUDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bergerac), la marque française « CHATEAU CABAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CABAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112923.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU CABAN est expirée depuis le 12 mai 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-022