Déposée le 16 septembre 2009 par JEAN WILFRID GONCALVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOIXANTE – QUATORZE 74 »
Le déposant est JEAN WILFRID GONCALVES domicilié(e) 4 LES MESANGES - 74330 - LA BALME DE SILLINGY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN WILFRID GONCALVES domicilié(e) 4 LES MESANGES - 74330 - LA BALME DE SILLINGY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOIXANTE – QUATORZE 74 est expirée depuis le 16 septembre 2019.
JEAN WILFRID GONCALVES - 4 LES MESANGES - 74330 - LA BALME DE SILLINGY - France
JEAN WILFRID GONCALVES - 4 LES MESANGES - 74330 - LA BALME DE SILLINGY - France
Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Inscription le 23 juin 2010 - Rejet partiel n°526367 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-23
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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