Déposée le 20 janvier 1987 par la société étrangère JEAN WALTERSCHEID GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AGRASET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère JEAN WALTERSCHEID GmbH domicilié(e) Hauptstrasse 150, 5204 LOHMAR/Rheinl.I (Allemagne Fédérale). - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.
La marque AGRASET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN WALTERSCHEID GmbH, Société de droit Allemand - Hauptstrasse 150, 5204 LOHMAR/Rheinl.I (Allemagne Fédérale). - Allemagne
CABINET HARLE & PHELIP. - France
Inscription le 8 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°175930 - Publication au BOPI 1994-09-08
Tuyaux métalliques de protection pour arbres articulés.Enveloppes métalliques de protection pour joints à cardan.Billes d'acier pour accouplement de joints à cardan.Arbres articulés pour commande de machines agricoles, ainsi que les pièces détachées.Joints à cardan pour commande de machines agricoles, ainsi que les pièces détachées.Dispositifs de protection pour commandes agricoles, ainsi que les pièces détachées.Systèmes d'accouplement pour machines agricoles et tracteurs et pour machines agricoles entre-elles, ainsi que les pièces détachées.Accouplements pour commande à des machines agricoles ainsi que les pièces détachées.Conduits de liaison pour liaison hydraulique ou pneumatique, ainsi que les pièces détachées.Soupapes hydrauliques et pneumatiques, ainsi que les pièces détachées.Dispositifs de réglage et de commande hydraulique et pneumatique, ainsi que les pièces détachées.Tuyaux de raccordement à vis, et colliers de fixation, ainsi que les pièces détachées.Dispositifs pour relier des véhicules, ainsi que les pièces détachées.Arbres articulés ainsi que les pièces détachées.Joints homocinétiques et joints à cardan, ainsi que les pièces détachées.Dispositifs de protection pour des parties tournantes et accessibles de véhicules ainsi que les pièces détachées.Conduits de liaison pour liaison hydraulique et pneumatique, ainsi que les pièces détachées.Soupapes hydrauliques et pneumatiques, ainsi que les pièces détachées.Dispositifs de réglage et de commande hydraulique et pneumatique, ainsi que les pièces détachées.Crochets pour la prise d'outils de travail. Dispositifs de protection fabriqués en matière synthétique pour arbres articulés, articulations et accouplements ainsi que les pièces détachées.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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