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Marques déposées par Jean-Vincent Voyer
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orthochansons
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

orthochansons
Jean-Vincent Voyer

Numéro de dépôt :
3854897
Date de dépôt :
26/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2021
orthochansons de Jean-Vincent Voyer

Présentation de la marque orthochansons

Déposée par voie électronique le 26 août 2011 par Jean-Vincent Voyer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « orthochansons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est Jean-Vincent Voyer domicilié(e) 7 rue du Sault - 49730 - Varennes sur Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Vincent Voyer domicilié(e) 7 rue du Sault - 49730 - Varennes sur Loire - France.

La marque orthochansons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque orthochansons est expirée depuis le 26 août 2021.

Jean-Vincent Voyer a également déposé les autres marques suivantes : LES ORTHO CHANSONS


Jean-Vincent Voyer - 7 rue du Sault - 49730 - Varennes sur Loire - France


Jean-Vincent Voyer - 7 rue du Sault - 49730 - Varennes sur Loire - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

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