Stabilis
Présentation de la marque Stabilis
Déposée le 8 juillet 2012 par monsieur Jean Vigneron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Stabilis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Stabilis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stabilis est expirée depuis le 8 juillet 2022.
Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43