Déposée par voie électronique le 20 avril 2018 par monsieur Jean VERRIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RezoProcess » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-19 du 11 mai 2018.
Le déposant est monsieur Jean VERRIER domicilié(e) 6 rue du Général Brocard - 74000 - ANNECY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Madame Florence PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque RezoProcess a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4447748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RezoProcess arrivera à expiration en date du 20 avril 2028.
Monsieur Jean VERRIER - 6 rue du Général Brocard - 74000 - ANNECY - France
CABINET PONCET, Madame Florence PONCET - 7 chemin de Tillier - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Logiciels ; logiciels de cartographie et d’analyse des réseaux souterrains ; logiciels téléchargeables dans le nuage ; appareils et installations de mesure pour relevés topographiques ; instruments d'analyse à des fins photogrammétriques ; bases de données ; bases de données géographiques ; bases de données topographiques ;
Construction d'infrastructures ; construction de structures souterraines ; services de génie civil souterrain ;
Formation ; formations sur l’organisation de la production de données géographiques ou topographiques en bureaux d’études ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires de formation ; édition de cartes géographiques ; édition de cartes topographiques ; édition de plans de récolement ; services de publication de cartes géographiques ; services de publication de cartes topographiques ; production d'études filmées ;
Étude de projets techniques ; études géophysiques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; génie civil (travaux d'ingénieurs) ; conduite d'études d'ingénierie ; services de photogrammétrie ; service de cartographie numérique ; services de conception en matière de cartographie des réseaux ; localisation et marquage de l'emplacement des tuyaux, câbles ou fils de réseaux publics souterrains ; services d'arpentage topographique ; stockage électronique de documents ; stockage électronique de données ; établissement de plans ou de cartes géographiques ou de cartes topographiques informatisés ; numérisation de fonds de plans cadastraux et de cartes géographiques ou topographiques ; contrôle dimensionnel et numérisation du patrimoine bâti ; études et mises à niveau de la cartographie de réseaux ; établissement et exploitation de bases de données géographiques ou topographiques ; établissement de plans [construction] ; établissement de plans de récolement ; établissement de plans de récolement à partir de données téléchargées dans le nuage ; services de récolement de réseaux en fouille ouverte par photogrammétrie vidéo ; préparation de plans architecturaux ; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables permettant l'accès à un réseau informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation ; logiciel-service [SaaS] ; infrastructure en tant que service (IaaS) ; infrastructure en tant que service (IaaS) pour la collecte de données numériques téléchargeables et l’établissement de plans de récolement ; plateforme informatique en tant que service [PaaS] ; plateforme informatique en tant que service [PaaS] pour la collecte de données numériques téléchargeables et l’établissement de plans de récolement ; services de stockage électronique pour l'archivage de bases de données, d'images et d'autres données électroniques ; services de géomètres experts.
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