Cap Sein - Réseau Sein du Var
Présentation de la marque Cap Sein - Réseau Sein du Var
Déposée par voie électronique le 24 janvier 2020 par monsieur Jean Verillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cap Sein - Réseau Sein du Var » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Cap Sein - Réseau Sein du Var a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4617471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Sein - Réseau Sein du Var arrivera à expiration en date du 24 janvier 2030.
Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07
Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39