STOP CHUTE
Présentation de la marque STOP CHUTE
Déposée le 27 décembre 1985 par monsieur Jean UCCIANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STOP CHUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque STOP CHUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP CHUTE est expirée depuis le 27 décembre 1995.
Jean UCCIANI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23
Inscription le 12 février 1996 - Transmission de propriété n°197380 - Publication au BOPI 1996-02-12
Inscription - Concession de licence n°45252 - Publication au BOPI
Errata sur les inscriptions - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23