LES COEURS D'ARRAS
Présentation de la marque LES COEURS D'ARRAS
Déposée le 22 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN TROGNEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « LES COEURS D'ARRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES COEURS D'ARRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689833.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES COEURS D'ARRAS est expirée depuis le 22 août 2021.
JEAN TROGNEUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2001 n°2200444 - Publication au BOPI 2001-06-13
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2011 n°2471543 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-25