Déposée par voie électronique le 12 février 2014 par monsieur Jean TROCCON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-10 du 7 mars 2014.
Le déposant est monsieur Jean TROCCON domicilié(e) Place de l'Eglise - 01260 - LE PETIT ABERGEMENT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.
La marque JITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JITE est expirée depuis le 12 février 2024.
M. Jean TROCCON - Place de l'Eglise - 01260 - LE PETIT ABERGEMENT - France
LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France
Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Objets d'art en métaux communs ; monuments métalliques ; sculptures en métaux communs ni lumineuses, ni mécaniques ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; corbeilles métalliques ; paniers métalliques ; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; plaques commémoratives métalliques ; plateaux métallique ; revêtements de murs [construction] métalliques ; revêtements de parois [construction] métalliques ; revêtements [construction] métalliques ; signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique ; stèles funéraires métalliques ; constructions en acier ; constructions métalliques ; conteneurs métalliques ; conteneurs flottants métalliques ; bronzes [objets d'art] ;
Sculptures lumineuses ou mécaniques ; enseignes lumineuses ou mécaniques ; clignotants [signaux lumineux] ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; signalisation lumineuse ou mécanique ; balises lumineuses ;
Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre ; statuettes en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; bois mi-ouvrés ; bois de sciage ; bois façonnés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; monuments funéraires non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; plaques funéraires non métalliques ; plaques commémoratives ; revêtements [construction] non métalliques ; revêtements de murs [construction] non métalliques ; revêtements de parois [construction] non métalliques ; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres [encadrements] ; mobiles [objets pour la décoration] ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; produits d'ébénisterie ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; glaces [miroirs] ; miroirs [glaces] ; mobiles [objets pour la décoration] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.
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