Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL TROCARD
Numéro de dépôt :
1093502
Date de dépôt :
15/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque ROYAL TROCARD
Déposée le 15 mars 1979 par monsieur Jean TROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « ROYAL TROCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAL TROCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROYAL TROCARD est expirée depuis le 15 mars 1989.
Jean TROCARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046