CHATEAU SAINT JACQUES LA CROIX
Présentation de la marque CHATEAU SAINT JACQUES LA CROIX
Déposée le 14 février 2011 par JEAN TROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU SAINT JACQUES LA CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU SAINT JACQUES LA CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT JACQUES LA CROIX est expirée depuis le 14 février 2021.
JEAN TROCARD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32